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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES
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AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE
LES TROIS SOLEILS LUDIQUES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4209464
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE de LES TROIS SOLEILS LUDIQUES

Présentation de la marque AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TROIS SOLEILS LUDIQUES domicilié(e) Galerie Marchande des Trois Soleils, 17 Rue d'Isly - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 037 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUSANCE CAFE DEPUIS 1984 . JEUX DE SOCIETE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

LES TROIS SOLEILS LUDIQUES a également déposé les autres marques suivantes : L'Amusance , Amusance


LES TROIS SOLEILS LUDIQUES, société à responsabilité limitée - Galerie Marchande des Trois Soleils, 17 Rue d'Isly - 35000 - RENNES - France - SIREN 331037093


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Jeux, jouets ; articles de jeux ; mobilier de jeux ;

Services restauration ; café-restaurants ; cafeterias ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; restaurants en libre-service.